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Bailleul-aux-Cornailles
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Hors des abonnements en vente : 16 autres dossiers présentés sur cette page
| Ce qui est construit | Décision | Date | Référence |
|---|---|---|---|
| Construction neuve — 1 logement, 153 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 1 046 m² | ACCORDÉ | Décidé 2026-08-26 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante — habitation (34 m²). Terrain de 460 m² | ACCORDÉ | Décidé 2026-04-20 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension) — 1 logement, 49 m² de surface de plancher d’habitation… | ACCORDÉ | Décidé 2025-09-17 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bâtiments agricoles (945 m²) | ACCORDÉ | Décidé 2022-06-09 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 175 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 22 630 m² | ACCORDÉ | Décidé 2022-03-07 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bâtiments agricoles (151 m²). Terrain de 229 670 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-06-24 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bâtiments agricoles (3 250 m²). Terrain de 22 008 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-05-15 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 125 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 933 m² | ACCORDÉ | Décidé 2019-11-27 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 148 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 974 m² | ACCORDÉ | Décidé 2019-10-23 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — services publics ou d’intérêt collectif… | ACCORDÉ | Décidé 2015-10-05 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 116 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 1 805 m² | ACCORDÉ | Décidé 2015-01-22 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 119 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 2 013 m² | ACCORDÉ | Décidé 2014-08-07 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 111 m² de surface de plancher d’habitation | ACCORDÉ | Décidé 2014-08-07 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 102 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 974 m² | ANNULÉ | Décidé 2014-03-03 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 123 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 1 142 m² | ACCORDÉ | Décidé 2014-02-03 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bâtiments agricoles (19 m²). Terrain de 92 250 m² | ACCORDÉ | Décidé 2013-01-20 | [hors des abonnements en vente] |
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