France › Secteurs › Les Hôpitaux-Neufs
44 permis de construire
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Source : SDES — Ministère de la Transition écologique, le registre officiel. Entrée la plus récente : 2026-08-25.
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Localités voisines : Les Hôpitaux-Vieux · Jougne · Métabief · Touillon-et-Loutelet · Saint-Antoine · Longevilles-Mont-d'Or
| Ce qui est construit | Décision | Date | Référence |
|---|---|---|---|
| Construction neuve — services publics ou d’intérêt collectif (20 m²). Terrain de 285 410 m² | ACCORDÉ | Décidé 2026-08-25 | Pas encore dans un abonnement |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — 1 logement, 100 m² de surface de… | ACCORDÉ | Décidé 2026-01-16 | Pas encore dans un abonnement |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — services publics ou d’intérêt collectif… | ACCORDÉ | Décidé 2024-11-26 | Inclus dans France · travaux publics |
Inclus dans les abonnements en vente : 3 sur 44
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| Ce qui est construit | Décision | Date | Référence |
|---|---|---|---|
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — services publics ou d’intérêt collectif… | ACCORDÉ | Décidé 2022-08-19 | [réservé aux abonnés] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — services publics ou d’intérêt collectif… | ACCORDÉ | Décidé 2020-04-14 | [réservé aux abonnés] |
| Ce qui est construit | Décision | Date | Référence |
|---|---|---|---|
| Construction neuve — entrepôt (16 m²). Terrain de 782 m² | ACCORDÉ | Décidé 2025-07-14 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 146 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 766 m² | ACCORDÉ | Décidé 2024-11-22 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — 1 logement, 47 m² de surface de plancher… | ACCORDÉ | Décidé 2024-05-14 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — bâtiments agricoles (12 m²). Terrain de… | ACCORDÉ | Décidé 2024-04-15 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension) — 3 logements, 253 m² de surface de plancher d’habitation… | ACCORDÉ | Décidé 2024-02-07 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — 1 logement, 45 m² de surface de plancher… | ACCORDÉ | Décidé 2023-12-14 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — bâtiments agricoles (49 m²). Terrain de… | ACCORDÉ | Décidé 2023-07-04 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bureaux (4 m²). Terrain de 2 038 m² | ACCORDÉ | Décidé 2023-04-27 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 2 logements, 147 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 309 m² | ACCORDÉ | Décidé 2023-04-20 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — 4 logements, 396 m² de surface de… | ACCORDÉ | Décidé 2023-04-03 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 147 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 633 m² | ACCORDÉ | Décidé 2023-01-17 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — 1 logement, 130 m² de surface de… | ACCORDÉ | Décidé 2022-04-29 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension) — 1 logement, 116 m² de surface de plancher d’habitation… | ACCORDÉ | Décidé 2021-08-27 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — services publics ou d’intérêt collectif… | ACCORDÉ | Décidé 2021-08-17 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — bâtiments agricoles (18 m²). Terrain de… | ACCORDÉ | Décidé 2021-07-09 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — bâtiments agricoles (27 m²). Terrain de… | ACCORDÉ | Décidé 2021-07-02 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — hébergement hôtelier (975 m²), commerce (975 m²). Terrain de 1 316 m² | ACCORDÉ | Décidé 2021-06-04 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — 6 logements, 544 m² de surface de… | ACCORDÉ | Décidé 2021-01-14 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (transformation sans extension) — commerce (95 m²). Terrain de 333 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-10-22 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 104 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 624 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-07-10 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 13 logements, 1 171 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 1 992 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-07-01 | [hors des abonnements en vente] |
| Travaux sur construction existante (extension sans transformation) — 1 logement, 63 m² de surface de plancher… | ACCORDÉ | Décidé 2020-05-25 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — 1 logement, 175 m² de surface de plancher d’habitation. Terrain de 1 375 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-05-07 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — services publics ou d’intérêt collectif (449 m²). Terrain de 1 260 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-03-18 | [hors des abonnements en vente] |
| Construction neuve — bureaux (100 m²). Terrain de 1 102 m² | ACCORDÉ | Décidé 2020-02-28 | [hors des abonnements en vente] |
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